CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des transactions réalisées sur le site internet https://neogourmets.com/ (ci-après le « Site »), édité par la SAS Néogourmets (ci-après « Néogourmets »).

Société : Néogourmets
Siège social : 136 rue du Bocage 37540 Saint Cyr sur Loire
Siret : 840 211 031 00017 RCS de Tours
Email : contact@neogourmets.com
Téléphone : 0247732546
TVA intracommunautaire : FR29840211031

Toute commande effectuée sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par l’acheteur (ci-après le « Client »).

Article 1 : Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biscuits, infusions, chocolats, abonnements et ateliers (ci-après les « Produits ») proposés par Néogourmets sur le Site.

Article 2 : Produits

2.1 Description des Produits

Les Produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site avec leurs listes d’ingrédients et valeurs nutritionnelles. Les photographies des Produits sont non contractuelles.

2.2 Disponibilité

Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après la passation de commande, le Client sera informé par email ou par téléphone et pourra demander soit un remboursement, soit un échange.

Article 3 : Commande

3.1 Processus de commande

Pour passer commande, le Client doit :

  1. Sélectionner les Produits souhaités et les ajouter au panier.
  2. Valider le panier.
  3. Fournir les informations nécessaires à la livraison et au paiement.
  4. Effectuer le paiement (ce qui implique qu’ils ont accepté sans réserve les présentes CGV).

3.2 Confirmation de commande

Une fois la commande validée, Néogourmets envoie un email de confirmation au Client récapitulant les détails de la commande.

Article 4 : Prix et Paiement

4.1 Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont précisés à la fin avant la validation de la commande.

4.2 Modalités de paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site. La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement.

Article 5 : Livraison

5.1 Zones de livraison

Néogourmets livre en France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Luxembourg, Pays-Bas, Suisse et Grèce.

5.2 Délais de livraison

Les colis sont expédiés entre 3 à 5 jours ouvrés après la commande. Néogourmets s’engage à expédier les commandes dans les délais indiqués. Toutefois, en cas de retard, Néogourmets ne saurait être tenu responsable pour des raisons indépendantes de sa volonté.

5.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont facturés comme suit :

  • 6,60 € pour une livraison en France métropolitaine via GLS,
  • 7,60 € pour une livraison en France métropolitaine via Colissimo,
  • 16,50 € pour une livraison en Europe,
  • Offerts pour un retrait à l’atelier ou pour toute commande de plus de 75 € en France et 125 € en Europe.

5.4 Réception

Le Client doit vérifier l’état des Produits à réception. Toute anomalie (produit manquant, endommagé, etc.) doit être signalée sous 48 heures à Néogourmets par email.

Article 6 : Rétractation et Retours

6.1 Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, concernant les produits étant périssables, le Client n’a pas de droit de rétractation. Pour les ateliers et abonnements le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation.

6.2 Modalités de retour

Pour retourner un Produit, le Client doit contacter Néogourmets pour obtenir les instructions de retour. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de non-conformité des Produits.

Article 7 : Responsabilité

Néogourmets ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’un mauvais traitement par le transporteur lors de la livraison des produits ou résultant d’une mauvaise utilisation des Produits ou d’une non-conformité aux lois locales du pays de livraison. La responsabilité de Néogourmets est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

Article 8 : Données Personnelles

Les données collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le Site. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

Article 9 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Néogourmets. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Article 10 : Droit applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de Néogourmets.

Article 11 : Modification des CGV

Néogourmets se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Fait à Saint Cyr sur Loire, le 20/01/2025

Néogourmets